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 Comme un expatrié français, vous sont plus préoccupés par les impôts en France, selon les biens ou les revenus que vous gagnez, mais les gens de l'extérieur de la France. Cette règle doit être régie par les conventions fiscales entre la France et votre pays de résidence. Ce dernier nous indique précisément pour chaque type de revenu, le lieu d'imposition et de la méthode de la double imposition ne doit pas être utilisé pour payer l'impôt deux fois.
En règle
général,
en
matière
d’impôt
sur le revenu,
si vous exercez
votre
activité
professionnelle
sur votre
territoire de
résidence,
l’impôt
sur vos
traitements et
salaires y ne
sera dû
(attention il
existe des
spécificités
quant à
certaines
rémunérations
complémentaires
comme les
stock-options
où il
peut y avoir
une
répartition
des
impositions).
Concernant vos
investissements
patrimoniaux
laissés
en France, vous
serez
exonéré
en France des
plus-values de
cession de
valeurs
mobilières.
Par contre,
vous devrez les
déclarer
à
l’administration
fiscale de
votre pays de
résidence
(attention, il
existe quelques
particularités
si vous
détenez
plus de 25% du
capital de la
société).
Concernant les
dividendes
perçus
sur vos
portefeuilles
d’actions
laissés
en France
(à titre
d’information,
cela ne
concerne pas le
PEA, car ce
dernier doit
être
clôturé
si vous quittez
le territoire
français),
ils subiront
généralement
une retenue
à la
source en
France, et
également
une imposition
dans votre pays
de
résidence,
avec cependant
dans la
majorité
des
cas,l’imputation
de la retenue
en France sur
l’impôt
dû dans
votre pays de
résidence
(il n’y a
donc pas double
imposition).
Immobilier français, à son tour, un impôt spécial, car ils seront imposés à la place de la situation en France dans ce cas ils sont situés en France. Vous devez remplir une déclaration d'impôt en France où, bien que n'étant pas des fins fiscales françaises, votre maison en France (par exemple, l'ancienne résidence principale vous avez loué) produit des revenus (loyers). Cette déclaration doit être envoyée au centre de la non-résidents (10 rue du Centre, 93160 Noisy-le-Grand) avant Juillet 15 années prochaines.
En ce qui concerne l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), le contribuable est situé hors de France ne sont soumises qu'à cause de leur non exemptés actifs situés en France, si leur valeur dépasse € 770 000 (seuil 2008). Par contre, les placements financiers des non-résidents (stocks, comptes courants, l'assurance-vie, situé en France) ne sont pas inclus dans le calcul de l'assiette fiscale (ne vous attendez pas à définir le seuil de € 770 000!). Cette règle peut être adaptée à l'existence d'une convention fiscale entre la France et l'ISF dans le pays de résidence.
Enfin quelques conseils avant de vous envoler si ce n'est déjà fait, faire un disque de ce que vous ne pouvez pas rester en France. En effet, certains investissements sont préservés, tels que vos livres, le PEL, votre cellulaire, votre assurance, etc ...
D'autres, cependant, doivent être fermées lorsque PEA!
www.joptimiz.com,
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