Construire une stratégie patrimoniale adaptée à une vie internationale

J'ai débuté ma carrière au sein d'un grand réseau bancaire, où j'ai appris le métier au contact direct des clients. J'y ai également perçu assez tôt les limites d'un modèle dans lequel le conseiller oriente d'abord vers les produits de sa maison, et non vers la solution objectivement la mieux adaptée à la personne qu'il accompagne. J'ai ensuite consacré plusieurs années à la formation de professionnels du patrimoine, une expérience qui m'a offert une vision transversale du métier et le désir profond de l'exercer autrement.

Héra Capital procède de cette conviction: le conseil patrimonial ne se conçoit véritablement que dans l'indépendance, affranchi de tout quota commercial et de tout produit imposé. Nous travaillons en architecture ouverte, recherchant la solution la plus pertinente où qu'elle se trouve, avec des intérêts strictement alignés sur ceux de nos clients plutôt que sur ceux d'un fournisseur.

J'ai choisi le nom d'Héra, déesse protectrice du foyer et de la famille, parce qu'il exprime l'essence de notre mission: protéger, ordonner et transmettre ce que nos clients ont patiemment édifié. Chaque situation étant singulière, chaque accompagnement l'est également. Nous ne proposons pas un catalogue, nous élaborons une stratégie sur mesure.

Le préalable à toute réflexion demeure la résidence fiscale. Elle détermine le lieu de votre imposition, l'assiette des revenus concernés et les règles qui leur sont applicables. Avant même d'évoquer les placements, il convient d'établir avec précision le moment où vous devenez résident fiscal de votre pays d'accueil, ainsi que les stipulations de la convention fiscale bilatérale conclue avec la France, destinée à prévenir toute double imposition.

Se pose ensuite la question du devenir de vos placements français. Tous ne se transposent pas de la même manière: certaines enveloppes, tel le PEA, se figent ou perdent de leur intérêt; l'assurance-vie française se poursuit, mais voit son traitement fiscal évoluer; et si vous détenez des participations significatives, l'exit tax peut trouver à s'appliquer au moment du départ. Ces sujets se règlent en amont, jamais après coup.

Il importe par ailleurs d'examiner votre patrimoine immobilier français, dont les revenus demeurent imposables en France, vos comptes et leurs obligations déclaratives, votre protection sociale et vos droits à la retraite, enfin votre régime matrimonial, dont les effets peuvent se trouver profondément modifiés d'un pays à l'autre. Mon conseil tient en une phrase: dès le départ, préparez déjà le retour. Une expatriation bien pensée est une expatriation dont on a anticipé l'issue.

La force première du contrat luxembourgeois réside dans ce que nous nommons sa neutralité fiscale. Le Luxembourg n'applique aucune fiscalité propre au contrat: c'est le régime du pays de résidence du souscripteur qui prévaut. L'enveloppe épouse ainsi la fiscalité de chaque pays où vous résidez successivement.

Pour une personne mobile, ou dont l'existence et le patrimoine se répartissent entre plusieurs États, cette caractéristique est déterminante. Vous pouvez souscrire votre contrat en qualité de résident d'un pays, vous établir ensuite dans un autre, puis regagner la France, sans avoir à dénouer puis reconstituer votre organisation à chaque étape. Le contrat vous accompagne et adopte le régime fiscal de votre nouvelle résidence.

À cela s'ajoutent deux atouts très concrets: la faculté de libeller le contrat en plusieurs devises, précieuse lorsque l'on perçoit et épargne en livres, en dollars ou en francs suisses; et une architecture d'investissement sensiblement plus étendue qu'en France, ouvrant l'accès aux fonds dédiés, au private equity ou à la détention de titres en direct pour les patrimoines qui le justifient. C'est, en somme, une enveloppe conçue pour les trajectoires internationales.

La protection des actifs au Luxembourg repose sur deux mécanismes sans véritable équivalent. Le premier est le « triangle de sécurité »: vos avoirs sont juridiquement séparés de ceux de l'assureur, déposés auprès d'une banque dépositaire indépendante et placés sous le contrôle du régulateur luxembourgeois. À aucun moment ils ne se confondent avec le bilan de la compagnie.

Le second est le « super privilège ». En cas de défaillance de l'assureur, le souscripteur bénéficie du rang de créancier prioritaire, avant l'État lui-même. Surtout, cette garantie ne connaît aucun plafond. La différence avec l'assurance-vie française est ici substantielle, celle-ci étant limitée à 70 000 euros par assureur et par assuré. Pour un patrimoine conséquent, cette absence de plafond se révèle décisive.

Ces atouts, conjugués à la richesse de la gestion, rendent le contrat luxembourgeois particulièrement opportun dans trois configurations: lorsque le capital à investir est important, lorsque le souscripteur est mobile ou multidevises, et lorsqu'il recherche une gestion sur mesure ou des actifs inaccessibles dans un cadre français. Ce n'est pas une solution universelle, mais une réponse à ces situations précises, et c'est précisément là qu'elle révèle toute sa pertinence.

Diversifier ne consiste pas à accumuler. J'y insiste volontiers: juxtaposer une assurance-vie, quelques SCPI, un produit structuré et un bien immobilier ne constitue pas une stratégie, mais une simple accumulation. La diversification véritable procède d'une logique d'allocation cohérente, dans laquelle chaque composante remplit une fonction définie.

Chaque enveloppe répond en effet à un besoin distinct: l'assurance-vie, luxembourgeoise notamment, constitue un socle souple et un vecteur privilégié de transmission; les SCPI procurent des revenus immobiliers mutualisés; les produits structurés offrent un rendement conditionnel et une certaine décorrélation; le contrat de capitalisation se révèle précieux pour la transmission et le démembrement; l'immobilier direct ancre l'ensemble du patrimoine. Tout l'enjeu consiste à les articuler entre eux, et non à les laisser simplement coexister.

Pour un expatrié s'ajoute une dimension supplémentaire, qu'il ne faut jamais perdre de vue: la fiscalité de chaque composante dépend du pays de résidence. Une SCPI générant des revenus fonciers de source française demeurera imposée en France; un fonds mal sélectionné peut se révéler fiscalement pénalisant pour un résident américain, et ainsi de suite. C'est la raison pour laquelle nous raisonnons systématiquement à partir d'une vision consolidée, tous pays et toutes devises confondus, afin d'éviter tout à la fois les redondances et les zones d'ombre.

Dès lors que les parents, les enfants et les actifs se répartissent entre plusieurs pays, la transmission relève du droit international, et non plus d'une simple succession. Plusieurs ordres juridiques successoraux peuvent entrer en concurrence, et rares sont les conventions permettant d'éviter la double imposition en matière successorale. Faute d'anticipation, les héritiers s'exposent à des situations de blocage, voire à une double taxation.

Or nombre d'outils ne produisent leurs effets qu'à la condition d'être mis en place suffisamment tôt. Le règlement européen sur les successions autorise, par exemple, à désigner la loi applicable à sa succession, mais ce choix se formalise du vivant du disposant. La clause bénéficiaire d'une assurance-vie, le démembrement de propriété, une donation, une société civile ou un pacte d'associés se construisent des années à l'avance, et non au moment du décès.

Un cas se présente fréquemment au sein des familles expatriées: des enfants de nationalité américaine. La fiscalité des États-Unis étant assise sur la nationalité et de portée mondiale, un bénéficiaire « US person » complexifie considérablement la transmission, ce qui impose de l'intégrer très en amont dans la structuration. Là réside tout l'intérêt de l'anticipation: préparée, la transmission protège les proches, allège la fiscalité et prévient les conflits; improvisée, elle produit rigoureusement l'effet inverse.

Le retour constitue une étape patrimoniale à part entière, et l'essentiel se joue avant le retour effectif. Dès que vous recouvrez la qualité de résident fiscal français, vous redevenez imposable sur l'ensemble de vos revenus mondiaux: le calendrier du retour, et singulièrement l'année d'installation, mérite donc d'être arrêté avec la plus grande attention.

S'agissant des placements, certaines opérations demeurent nettement plus avantageuses tant que vous conservez la qualité de non-résident. Purger des plus-values latentes, réorganiser un portefeuille ou préparer la transition des contrats gagne à être accompli avant le retour. C'est également ici que la neutralité du contrat luxembourgeois prend tout son sens: il adopte sans heurt le régime fiscal français, sans qu'il soit nécessaire de le dénouer.

Il convient par ailleurs d'anticiper les arbitrages immobiliers, le calendrier d'exercice d'éventuelles stock-options ou d'une rémunération différée, la reprise de la protection sociale et des droits à la retraite, ainsi que le retour de l'IFI, de nouveau exigible sur le patrimoine, assorti d'une exonération temporaire des biens étrangers pour les personnes s'établissant en France après plusieurs années d'expatriation. Le régime des impatriés peut enfin, sous conditions, ouvrir droit à des exonérations à l'arrivée. Autant de leviers qui ne sauraient être actionnés qu'au moment opportun.

Premièrement, procédez à un véritable bilan patrimonial consolidé, réunissant l'ensemble de vos pays, devises et actifs en une seule vision d'ensemble. Tant que votre patrimoine demeure dispersé entre plusieurs établissements et plusieurs juridictions, vous ne pouvez ni le piloter ni en apprécier les risques réels. Cette vision à 360 degrés est le point de départ de toute stratégie.

Deuxièmement, sécurisez votre cohérence internationale: vérifiez votre résidence fiscale, vos obligations déclaratives, l'articulation des conventions, la portabilité de votre régime matrimonial et, le cas échéant, l'incidence d'un statut « US person » au sein de la famille. Bien des déconvenues ne procèdent pas de mauvais placements, mais d'un cadre juridique et fiscal insuffisamment maîtrisé.

Troisièmement, privilégiez des enveloppes portables et anticipez systématiquement les deux étapes suivantes: le retour et la transmission. Un patrimoine judicieusement constitué à l'étranger est un patrimoine qui pourra vous accompagner en France et se transmettre sereinement à vos proches. Tel est précisément le rôle d'un conseil indépendant: convertir une épargne dispersée en une stratégie cohérente, protectrice et pérenne.

Bien Cordialement,

CARRE Miléna,

Wealth Management

+33 6 03 56 95 10

milena.carre@hera-capital.fr