LE MARIAGE, UN EVENEMENT

Oslo, Londres, Cancun, Singapour ou pourquoi pas las Vegas pour vos futurs noces ? Se marier à l’étranger semble être aujourd’hui pour de nombreux couples une nouvelle tendance. Ainsi, si vous souhaitez faire cette expérience inouïe ou alors tout simplement vous marier à l’étranger car vous y êtes expatriés, sachez que associer voyage à mariage, tourisme à civilités est pour certains, le moyen le plus romantique de s’unir tant l’événement semble plus intime, plus excitant, plus romantique, moins mondain, moins solennel.

Toutefois, si faire le grand saut dans un pays inconnu, loin de tout le tralala des grandes cérémonies, des traditions, et des fêtes familiales peut paraître une expérience formidable et un souvenir exceptionnel de mariage, il ne faut pas oublier, que, tout comme le mariage en France, le mariage à l’étranger requiert aussi une très bonne organisation et beaucoup d’informations

Se marier à l’étranger : Ne négligez pas les formalités

Candidats au mariage dans un pays étranger, la première démarche à suivre est de se rapprocher de la représentation diplomatique française dans votre pays d’accueil. En effet, dans de nombreux pays, il n’existe pas la possibilité pour un couple dont l’un des deux conjoints ne réside pas sur place de se marier civilement. D’ailleurs, selon les lois françaises, les mariages par procuration (réels dans certains pays) n’existent pas. Pour éviter d’avoir des surprises désagréables, collectez donc toutes les informations essentielles pour le bon déroulement de votre cérémonie de mariage à l’étranger.

Dans le cas de mariage où l’un des conjoints est d’une nationalité différente que française, la cérémonie n’est célébrée pour la plupart des pays, que devant les autorités locales. L’acte de mariage pourra ensuite être transcrit dans les registres de l’état civil français consulaires par l’autorité compétente.

Si le mariage célébré concerne deux ressortissants français, sauf dans certains états comme la suisse par exemple, où la loi l’interdit, il existe la possibilité que l’ambassadeur ou le consul détienne le pouvoir de célébrer le mariage tout comme l’officier d’Etat civil.

Dans tous les cas, la publication des bans par les autorités françaises à l’ambassade, au consulat et dans votre commune de résidence est obligatoire dès lors que l’un des conjoints est français.

De façon générale, une fiche de renseignements que vous devrez remplir vous sera remise. Vous devrez aussi fournir des copies récentes d’actes de naissance, des justificatifs de nationalité française ainsi que de domicile, la copie de votre contrat de mariage pour ceux qui en auront établis un. Précisons que depuis 2007, le certificat médical prénuptial n’est plus requis. Des documents supplémentaires peuvent être demandés selon certains cas ainsi qu’une auditions des conjoints avant la publication des bans. Il est préférable d’effectuer ces démarches au moins deux mois avant la date prévue de votre mariage.

S’il n’existe aucun obstacle après cette publication des bans, un certificat de capacité à mariage, vous sera délivré selon la loi n° 2006-1376 comme accord des autorités françaises afin de valider votre cérémonie de mariage.

Transcription, contrat de mariage à l’étranger et cas d’annulation de mariage

La transcription de l’acte de mariage est une étape très importante qu’il ne faut négliger en aucun cas. Elle est obligatoire si vous souhaitez que votre mariage ait une valeur légale en France à votre retour. C’est une validation de votre mariage par l’ambassade. Cette validation s’adresse au ministère des affaires étrangères sis à Nantes. Pour ceux qui se sont mariés devant des autorités étrangères et non francophones, il est bien de signaler que la transcription nécessite une copie conforme certifiée et surtout traduite en français de l’acte de mariage à leurs frais. La transcription de l’acte de mariage précède la délivrance du livret de famille (environ 2 à 3 mois après).

Concernant les contrats de mariage à l’étranger, sachez que dès lors que les mariés établissent résidence dans le pays où ils s’unissent, le régime matrimonial du pays est automatiquement appliqué et reconnu par les autorités françaises même après transcription. Ainsi, si vous souhaitez contourner ce fait, il serait plus judicieux avant la cérémonie de faire établir un contrat de mariage en bonne et due forme, par un notaire français.

Enfin, sont annulés en France, les mariages bigames contractés dans des pays où la juridiction les autorise. Peuvent aussi être annulés une fois en France et par l’un des conjoints, par écrit et preuves à l’appui adressées aux autorités compétentes, les mariages forcés ou ceux contractés pour des raisons matérielles.

Cas de mariages homosexuels
Si vous êtes deux individus de même sexe et que vous souhaitez comme tout autre couple vous « dire oui », il est impératif pour vous de vous marier à l’étranger et selon des lois étrangères. En effet, même si la juridiction française, n’autorise pas encore les mariages « Gays », dix pays dont cinq européens ouvrent les portes à ce type de mariages et certaines juridictions vont jusqu’à approuver l’adoption d’enfants par les couples gays. Parmi les pays, citons le Danemark, la Norvège, l’Uruguay, La Belgique, l’Espagne, etc. Pensez aussi à l’Afrique du Sud, qui est le premier pays africain à autoriser le mariage homosexuel.

Quelques soient les cas, le mariage à l’étranger ne s’improvise pas. N’oubliez surtout pas de préparer un budget conséquent (billets d’avion dans le cas où vous ne résidez pas sur place, hôtels, restaurants, activités de plaisance) Renseignez-vous sur les différents forfaits et packages « mariage à l’étranger » que présentent de nombreux Tour Opérators ou agences de voyage, et organisez tout jusqu’au dernier détail, à l’avance pour être zen le jour J!