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 Le régime fiscal des expatriés en Belgique, nous entendons souvent des gestionnaires se plaignent de leur fiscalité écrasante français. Nécessaires pour travailler en Belgique certains à réaliser, trop tard, que leurs plaintes étaient non fondées au regard de l'impôt belge au moins par rapport au travail. Parce que en Belgique quand ils réalisent que la Belgique est un enfer fiscal pour les revenus du travail et, pour la Belgique, la France, pour de tels revenus, un paradis fiscal.
Si l’on
envisage la
situation
d’un cadre
français
marié
avec un revenu
brut de 80.000
EUR, ayant deux
enfants, dont
l’épouse
ne travaille
pas et le
rejoint en
Belgique (cette
précision
a un impact
fiscal), soumis
en France
à la
sécurité
sociale
française
et en Belgique
à la
sécurité
sociale belge,
nous constatons
qu’en
France le total
des
prélèvements
fiscaux et
sociaux
ramenés
à sa
rémunération
brute conduit
à un
pourcentage de
24%. En
l’absence
du
bénéfice
du
régime
fiscal belge
des
impatriés
ce pourcentage
explose pour
passer à
45% en
Belgique. Si le
cadre sollicite
et obtient le
bénéfice
de ce statut
fiscal
spécial
mais qu’il
ne voyage pas
ce taux passe
à 36%,
ce qui
représente
toujours, pour
le cadre
français
s’installant
en Belgique,
une diminution
du montant de
sa
rémunération
nette en mains
de 12% de la
rémunération
brute. Il faut
que le cadre
bénéficie
du
régime
des
impatriés
et voyage 30%
de son temps
pour voir le
taux de ses
prélèvements
ramené
au même
taux que celui
qu’il
avait en
France. Il
faudra
qu’il
voyage 50% de
son temps pour
voir ce taux
ramené
à
20%.
En
d’autres
mots à
rémunération
brute
égale le
cadre
français
venant
travailler en
Belgique doit,
sur 230 jours
potentiels de
travail,
voyager 69
jours à
titre
professionnel,
soit en moyenne
6 jours par
mois afin,
seulement, de
conserver sa
rémunération
nette. Vous
m’objecterez
que cela
n’est pas
significatif. A
vrai dire tout
dépend
de votre
façon de
voyager car,
par exemple, un
départ
le lundi matin
à
Londres pour
revenir le
mardi soir
à 23
heures compte
pour un jour de
voyage et non
deux. Il faut
donc, avant le
transfert en
Belgique,
analyser
attentivement
le mode de
calcul des
jours de
voyages
professionnels
à
l’étranger
pour bien
réaliser
la charge
familiale que
cela va
représenter.
Ceci
étant il
faudra aussi
être
attentif au
fait que si
vous votre
employeur
sollicite
auprès
de
l’administration
fiscale belge
ce statut
spécial
et que vous
remplissez les
conditions pour
l’obtenir
vous serez
taxé
comme un
non-résident
fiscal belge.
Vous serez
alors
placé,
pour maintenir
à
rémunération
brute
égale le
niveau de vie
que vous aviez
en France, dans
une situation
particulièrement
délicate
d’un point
de vue fiscal
puisque vous
deviendrez un
apatride
fiscal: un
contribuable
n’ayant
plus de
résidence
fiscale nulle
part au monde.
Cela peut
sembler fort
drôle
mais cela
l’est
moins quand
vous saurez que
l’absence
de
résidence
fiscale
entraînera
un
surcroît
significatif de
taxation, par
exemple, lors
de la vente
avec plus-value
d’actifs
immobiliers
français.
En conclusion
à cette
note nous ne
pouvons que
vous
recommander
d’envisager
tout transfert
en Belgique
très
sérieusement
tant sous
l’angle
fiscal que
social. Et
cette analyse
doit
s’effectuer
avant de venir
en
Belgique !
Il ne faut pas
hésiter
à se
demander ce
qu’il
adviendra si,
étant en
Belgique, vous
perdez votre
emploi, tombez
malade ou
décédez.
Pour ce dernier
point il faut
savoir que dans
bon nombre de
situations le
cadre
français
travaillant en
Belgique et
s’y
installant avec
sa famille sera
considéré
comme un
véritable
résident
fiscal pour les
seuls droits de
succession. Et
nos taux de
succession ne
sont
guère
réjouissants
également.
Stephen G
Hürner
Conseil
fiscal
http://www.tax-advisers.be
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