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 L’invalidité :
pierre
angulaire de
votre
régime
de
Prévoyance
à
l’international
La protection sociale des expatriés ne se limite pas aux coûts de l'assurance maladie. Moins de risque à court, ce qui signifie que l'assuré peut être exposé plus lentement, sont également impliqués dans ce schéma.
Immédiatement après le coût de l'assurance assistance / rapatriement et les risques sanitaires à considérer sont certainement décès, d'incapacité et d'invalidité. Souvent regroupés sous le terme générique de prévoyance, ces risques sont souvent discutés et examinés par les différentes entreprises et contrastées.
Les trois
approches
présentées
ci-après
dressent un
panorama des
principales
situations :
- cas 1 :
le
collaborateur
en situation de
mobilité
internationale
(« l’expatrié »)
est lié
uniquement
à la
société
par un contrat
de travail
local. Bien que
l’Employeur ait
mis en place
parallèlement
un plan Frais
de santé
international
au 1er Euro, ce
collaborateur
bénéficie
du même
traitement en
Prévoyance
que les
collaborateurs
locaux.
Ce
schéma
est
certainement
celui qui
présente
le plus de
limites et de
risques
d’exposition
pour
l’Employeur,
car les
prestations
sont rarement
définies
de la
même
façon
d’un pays
à un
autre ou
« exportables ».
Au sein de l'Union européenne, qui fournit le cadre juridique de manière accessible, il ya déjà un handicap reconnu par la sécurité sociale européenne (espagnol par exemple) ne sont pas toujours d'équivalent en France. Cependant l'employé et de lui remettre tous ses droits revenir à la sécurité sociale française? Prestations espagnoles sont toujours payées pour eux, si l'assuré est nouveau résident français? Malgré la proximité géographique et les accords culturels et internationaux, une multitude de questions plus ou moins facile de répondre.
Dès que
la destination
devient plus
« exotique »
(Hong Kong,
Singapour…),
l’exercice
se
complexifie.
Sur la note
transmise pour
préparer
son
expatriation,
la
société
indiquait
pourtant au
collaborateur
qu’une
prestation
égale
à 2 fois
son salaire
annuel serait
versée
aux
bénéficiaires
en cas de
décès.
Le
salarié
succombe
à un
infarctus
pendant sa
période
d’expatriation,
et
l’Employeur
découvre
alors que le
capital
n’était
acquis
qu’en cas
de
décès
accidentel.
Aucune
indemnité
ne sera donc
versée
à la
famille par la
sécurité
sociale
locale…
qui ne manquera
pas de
réclamer
le soutien et
les prestations
annoncées
à
l’Employeur,
sous le regard
attentif des
autres
salariés.
- Cas 2: l'expatrié sera couvert par une assurance privée au niveau international. Catastrophes, sont indemnisés conformément à ses termes.
Si le risque
est davantage
cadré,
l’exposition
demeure
néanmoins
quelque
peu :
- Il ya une différence entre la prestation calculée en euros par l'assureur et le salaire assuré de référence (en USD)? Si c'est le cas, l'employeur, il a accepté un changement dans le taux de change?
- quoi faire avec un handicap, surtout quand ils ne donnent pas lieu à une indemnisation pour invalidité? (Degré d'invalidité est inférieur à 33,33% par exemple)
- était nécessaire pour les employés afin de couvrir le handicap de moins de 60?
- pourquoi la sécurité sociale française pour le travailleur de ne pas fermer complètement dans le système français de sécurité sociale de restauration?
- comment
compenser les
cotisations au
titre de la
retraite qui ne
seront pas pris
en charge par
la
sécurité
sociale ?
- Cas 3: L'expatrié est couvert par la CFE et les assurances complémentaires privées. Catastrophes (handicap par exemple), les expatriés sont compensées par les deux organisations.
Ce régime est la moins risquée de toutes, sera aussi facile à réparer dans le régime général, sans attendre.
Il est
important
néanmoins
de garder en
mémoire que
seules les
prestations
cotisées
pourront
être
prises en
compte et
donner lieu
éventuellement
à
exonération ?
En
matière
de retraite, il
est donc tout
à fait
possible que
les trimestres
légaux
soient pris en
compte au
retour en
France car
souscrits
pendant la
période
d’expatriation,
mais pas la
retraite
complémentaire
(Cre
Ircafex).
Ces trois
situations
montrent
brièvement
les moutures
possibles et
les
difficultés
qui sont
communément
rencontrées.
De nombreuses
sociétés
ont
déjà
mis en place un
dispositif
très
performant qui
permet de
répondre
à ces
questions. Pour
ces
dernières,
une nouvelle
question peut
être
abordée :
Et qu’en
est-il du
conjoint de
votre
salarié
expatrié ?
Le conjoint est
encore
majoritairement
une conjointe.
Couverte
lorsqu’elle
était
résidente
en France,
voire
très
bien couverte
si l’on
considère
celles qui
bénéficiaient
d’un
régime
complémentaire
par le biais de
l’Employeur
qu’elles
ont
quitté,
la conjointe
est souvent
tout autant
exposée
que le
salarié
lors de la
période
d’expatriation.
Si ce risque
doit être
certainement
abordé
de façon
personnelle par
les
expatriés,
on constate
souvent et
à
postériori
que le
salarié
attend un
conseil de son
Employeur...
Jean-Michel
EKERT
Assurances et
Conseils
Moncey
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Partir aux
Etats-Unis