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S
expatriés expatriation n'est pas
seulement sur les implications fiscales
... En fait, elle affecte principalement
votre statut social! Le salarié
expatrié est quelqu'un qui a choisi
de sélectionner d'abord le statut
que l'employeur verse des cotisations
à l'étranger et non soumis
à la sécurité sociale
française.
Cela peut aussi être une «ex
détachés» que les
délais pour le
«détachement» franchi.
Cet employé est lié à
la protection sociale et de pension de
l'étranger et non à la
France (sauf en tant que contribution
personnelle à la Caisse pour les
ressortissants français à
l'étranger, la CFE). Et en
impôts, ce qui se passe
...
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En
règle générale, en
termes de revenus si le cessionnaire
exerce son activité à
l'étranger, l'impôt sur les
traitements et salaires sont payés
(note il ya quelques détails
supplémentaires de la
rémunération que les stock
options où il ya un partage du
fardeau entre pays).
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Mais les
expatriés français peut
également être
affectée par des tarifs
différents en France, selon les
biens ou les revenus qu'ils
reçoivent, même si les
résidents hors de France. Cette
règle doit être régie
par les conventions fiscales entre la
France et leur pays de résidence.
Ce dernier nous dit, en fait,
précisément, pour chaque
type de revenu, le lieu d'imposition et la
méthode de la double imposition
doit être appliqué pour
éviter de payer des impôts
deux fois!
Ainsi, la maison française
(l'ancienne maison louée par
exemple) ont un impôt
spécial, car ils seront
imposés à la place de la
situation en France, dans ce cas ils sont
en France. Les autres revenus
française ne sont imposables que
dans le pays de résidence fiscale
(les gains en capital sont les meilleurs
exemples) ou sur une base partagée
avec la France grâce à la
paie. C'est le cas de dividendes
payés à leur annuellement.
Indemnité d'expatriation
bon!
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