|
Les rétributions d'impôts ou
d'autres frais fiscaux ont toujours
été question
d'incompréhension vis-à-vis
des acheteurs. Nombres de personnes se
demandent quotidiennement sur les montants
payables, les exonérations
possibles, dans quels cas
ou encore
des modalités en cas de
migration.
Règlement d'impôt pour les
pays d'origine
L'impôt appartient à la
nation. Sur ce, même avec une
résidence étrangère,
le système ne change point. Pour un
New-yorkais, le virement est fait vers
New-York. Pour un Français, en
France. La résidence se qualifie
par une activité professionnelle
dans la région, et par une
majorité de demeure dans l'espace,
avec ou sans familles. Donc, les
expatriés n'en font pas partie. En
effet, leur séjour est d'autant
plus évalué à minimum
183 jours dans une contrée
étrangère. Pour faciliter le
système de repérage entre
les résidents et les visiteurs, des
accords ont été
signés sur les impôts par 148
Etats en intégralité. Les
taxes sur les deux camps ont aussi
été évaluées
et conventionnées.
Cas particuliers des biens immobiliers
dans d'autres pays
Pour un possesseur de
nationalité canadienne par exemple,
qui a investi dans l'immobilier en France,
malgré les taxes et impôts
locales qu'il se doit de fournir
annuellement, des charges doivent
être aussi prises en charge dans le
pays établissant les locaux tels
les villas ou les hôtels. Cette
prise en charge des frais fiscaux sera
réduite lors de la vente du
bien.
Bref, l'impôt doit être
payé dans le pays où
l'établissement se fait majoritaire
à l'année. Par ailleurs,
pour les propriétaires de biens
à l'étranger, il se doit de
payer les impôts correspondant dans
le pays d'établissement de son
patrimoine ou de son entreprise. En outre,
les taxes sont payables dans les deux
marges. Les impôts s'imposant aux
biens sont inévitables à
moins qu'une vente ne soit
réalisée. Néanmoins,
cette supposition ne peut s'effectuer dans
tous les pays.
|
|